MENTIONS LEGALES ET CREDITS

1/ Éditeur

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www.sud-centrauxetccas.org

Ce site est édité par le syndicat SUD SOLIDAIRES des Fonctions Centrales et des Activités Sociales de l’Énergie, syndicat professionnel enregistré à la Mairie de Montreuil (93100) sous le n°93b0482013/211

2/ Coordonnées

Syndicat SUD SOLIDAIRES des Fonctions Centrales et des Activités Sociales de l’Énergie

c/o CCAS

8, rue de Rosny

BP 629 – 93104 Montreuil Cedex – France

Tél : 06.68.06.47.07

Courriel : sud-activites-sociales@asmeg.org

3/ Directrice de publication

Sylvie Régulier, mandatée par le Bureau du syndicat.

En cas de problème d’ordre rédactionnel ou juridique lié au contenu du site, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse suivante :

sud-activites-sociales@asmeg.org.

Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

4/ Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

www.ovh.com et contact@ovh.com

5/ Crédits

–  Conception, développement et design graphique : BIBI

– Crédits dessins, logos, graphismes, photographies et vidéos : les dessins, logos, graphismes, photographies et vidéos présents sur ce site font l’objet de droits réservés.

–  Site réalisé avec le logiciel libre WordPress 4.5

6/ Conditions d’utilisation

En utilisant le site www.sud-centrauxetccas.org, l’internaute accepte les conditions ci-dessous énumérées :

– Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site de notre syndicat est libre, sous réserve de nous en informer au préalable. Le  syndicat peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de trois jours pour le supprimer. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de notre site ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

– Responsabilité

Le syndicat SUD Solidaires des Fonctions Centrales et Activités Sociales de l’Énergie s’engage à assurer tous ses efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, il ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Si malgré notre vigilance, vous constatez des erreurs sur le site, n’hésitez pas à nous faire part. Nous effectuerons les modifications nécessaires, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Le syndicat n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site. En aucun cas le syndicat SUD Solidaires des Fonctions Centrales et Activités Sociales de l’Énergie ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, découlant de l’utilisation du site.

Plus généralement, le syndicat SUD Solidaires des Fonctions Centrales et Activités Sociales de l’Énergie peut modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du site ainsi que ses conditions d’utilisation, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.

– Données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs/visiteuses du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont des adresses de courrier électronique et des adresses postales. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :

  • recevoir des informations de notre syndicat
  • recevoir une réponse à un courriel qu’ils nous adresseraient
  • adhérer à notre syndicat via le formulaire de demande d’adhésion.

– Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression à l’égard de toutes informations vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante : sud-activites-sociales@asmeg.org

 

 

 

 

 

Nous sommes le 16-10-2019
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